Bonus-malus : Conducteur Resilié
Chaque compagnie d’assurance a le droit de résilier un contrat, que ce soit au bout de l’échéance annuelle ou en réaction à un problème précis. Voyons les problèmes et solutions si vous êtes dans cette situation.
Résiliation de contrat par l’assurance
Les assurances ont le droit de résilier à tout moment le contrat d’un client pour les motifs suivants :
- Non-paiement de la cotisation
- Un trop grand nombre d’accidents responsables
- Suspension ou retrait de permis
- Déclaré positif à un contrôlé d’alcoolémie ou de stupéfiants
- Fausse déclaration
La liste de ces motifs se trouve dans les conditions générales de votre contrat d’assurance.
Solutions en cas de contrat résilié
La résiliation d’un contrat d’assurance est un coup dur. Il sera assez difficile de trouver un assureur qui veuille vous prendre en charge et si un assureur accepte, il appliquera une surprime non négligeable. Heureusement il existe des solutions :
- Les assurances dédiées aux résiliés. En effet de nombreuses compagnies se sont spécialisées dans les contrats pour conducteur résilié ou malussé. Vous aurez donc plus de chances d’être assuré en passant par ces compagnies mais vous subirez malgré tout une prime d’assurance bien plus élevée en raison du risque que vous représentez. Vous pouvez comparer les tarifs grâce à notre comparateur ou sur un comparateur spécialisé pour les résiliés.
- Le bureau central de tarification (BCT). On peut faire appel à ce bureau après deux refus de la part des assureurs et après un délai de 15 jours suivant ces refus. Cela s’applique aussi pour les conducteurs malussés. Le BCT prendra alors en charge les démarches et négociera un contrat, qui sera la plupart du temps une assurance au tiers.
Impact sur le bonus-malus
Même en cas de résiliation du contrat, votre bonus-malus ne change pas. Votre coefficient sera le dernier signalé par votre ancien assureur sur votre relevé d’information, selon les sinistres dont vous étiez responsable.
Bien entendu, plus vous aurez connu de sinistres ayant abouti à votre résiliation, plus vous aurez de difficultés à retrouver un assureur et plus la surprime sera élevée.
Quiz
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Suite à plusieurs accidents responsables, l'assurance peut-elle me résilier ?
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En cas de résiliation, une surprime est-elle appliquée ?
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Existe-t-il des contrats dédiés au conducteur résilié ?
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