Bonus-malus : Conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel est un cas particulier pour le calcul du bonus-malus. Nous allons étudier ce cas précis dans cette fiche.

Qu’est-ce qu’un conducteur occasionnel ?

Il ne faut pas confondre le conducteur occasionnel et le conducteur secondaire ! Le conducteur secondaire est déclaré sur les contrats d’assurance auto et bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal. Le conducteur occasionnel n’est pas déclaré sur les contrats d’assurance auto.

Il s’agit d’un conducteur à qui on prête son véhicule sur une courte période ou à titre exceptionnel.

Déclaration du conducteur occasionnel à l’assurance

Tout dépend du contrat auquel vous avez souscrit. Si celui-ci inclut la garantie « prêt du véhicule », vous n’aurez pas à déclarer le conducteur occasionnel et celui-ci sera couvert par sa responsabilité civile (avec une franchise plus élevée en contrepartie).

Si vous ne disposez pas de cette garantie, vous devrez prévenir votre assurance que vous allez prêter votre véhicule, ou souscrire à une extension de garantie.

Le bonus-malus du conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel n’est pas spécifié sur le contrat et n’est donc pas concerné par le bonus-malus dans ce cas de figure. Quoi qu’il arrive au conducteur occasionnel, le conducteur principal du contrat reste responsable en cas de sinistre et le malus sera donc imputé au titulaire du contrat.

Comme le conducteur occasionnel doit rester occasionnel, il ne peut donc pas bénéficier du bonus puisque celui-ci est recalculé chaque année.

Avertissement

Le conducteur occasionnel doit le rester. S’il s’avère qu’il conduit régulièrement comme un conducteur secondaire, l’assureur pourrait résilier votre contrat en vous accusant de fraude à l’assurance.

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En cas de sinistre responsable du conducteur occasionnel, à qui est imputé le malus ?

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Commentaires

  • Le 20 mai

    à

    De Audrey :

    Si mon fils qui est conducteur occasionnel de mon véhicule, est ce qu’on peut prétendre à un quelconque bonus si on devait prendre une assurance à son nom ?

  • Le 21 avril

    à

    De Emilie :

    Super l’article, ca me fait penser qu’il faut que je vérifie si j’ai une garantie prêt du véhicule sur mon contrat, j’ai toujours pensé que ce genre de garantie était automatique sur tous les contrats d’assurance auto.

  • Le 1er avril

    à

    De Pierre :

    Personnellement pour éviter tout désagrément je préfère éviter de passer mon véhicule, par ce qu’au bout c’est l’assuré qui trinque pour tout le monde.

  • Le 9 mars

    à

    De Christelle :

    Si un conducteur possède déjà une assurance sur son propre véhicule et qu’il m’emprunte mon véhicule, est ce que c’est quand même moi qui me retrouve avec un malus en cas de sinistre ?

  • Le 23 février

    à

    De Aurélie :

    Payer une franchise majorée et en plus se retrouver avec un malus, l’assureur reste privilégié et c’est le client qui se prend tout, c’est vraiment injuste.

  • Le 16 février

    à

    De Julie :

    Certains assureurs ont recours à des pratiques douteuses pour éviter les indemnisations, notamment la nuance entre conducteur secondaire ou occasionnel, à quel moment un conducteur occasionnel doit être considéré comme secondaire ?

  • Le 27 janvier

    à

    De Christophe :

    C’est quand même dommage que les assurances ne proposent pas les mêmes garanties pour un conducteur occasionnel, ça rassurerait plus le consommateur.

  • Le 14 janvier

    à

    De Nicolas :

    Tout est très bien expliqué, quand on n’a pas pour habitudes de passer son véhicule mieux vaut prendre une extension de garantie lors d’un prêt exceptionnel de son vehicule, au moins on est certain de ne pas prendre de risque.

  • Le 16 décembre 2017

    à

    De Patrick :

    On paye plus cher et on se prend quand même un malus, alors qu’en vrai le sinistre ne nous est pas imputable, certaines dispositions laissent à croire que c’est fait uniquement pour que l’assureur gagne plus.

  • Le 29 novembre 2017

    à

    De Alain :

    C’est toujours bon de connaitre toutes ses garanties, ça vous permet de mieux anticiper les choses, je me suis pris un malus à cause d’une amie et mon assureur n’a pas hésité à mettre en doutes mes déclarations sur la fréquence d’utilisation de mon véhicule par mon amie.

  • Le 25 novembre 2017

    à

    De Elise :

    A partir de combien de fois un conducteur n’est plus occasionnel ? Il faudrait vraiment que les assurances définissent ça avec autre chose que des mots, ce qui est occasionnel pour moi pourrait ne pas l’être pour eux, et bonjour le refus d’indemnisation.

  • Le 27 octobre 2017

    à

    De Marie-laure :

    Merci pour cet article, ça éclaircie vraiment les choses, surtout que personnellement je ne comprends pas grand-chose aux assurances, mais la au moins c’est clair.

  • Le 14 octobre 2017

    à

    De Antony :

    Un de mes véhicules est utilisé par ma femme et mes deux enfants, j’ai toujours cru que j’étais protégé par la garantie prêt du vehicule, mais la je comprends que mon assurance peut m’accuser de fausse déclaration, il faudrait que je prenne rdv avec eux pour avoir plus de détails.

  • Le 29 septembre 2017

    à

    De sylvain :

    Ce n’est pas du tout logique d’hériter d’un malus alors qu’on est responsable de rien du tout, d’autant plus que la franchise est plus chère quand il s’agit d’un conducteur occasionnel, tout est bon pour vous faire perdre votre bonus.

  • Le 18 septembre 2017

    à

    De Jérome :

    Si je devais passer mon véhicule pour une période d’une semaine, et que j’ai déjà une garantie prête du vehicule, dois-je quand même prévenir mon assurance ?

  • Le 16 septembre 2017

    à

    De Virginie :

    Je devrais lire plus attentivement mes contrats d’assurance, j’ai toujours cru que tous les contrats d’assurance auto incluait forcément une garantie « prêt du vehicule », merci je viens de découvrir que ce n’était pas le cas.

  • Le 13 septembre 2017

    à

    De Thomas :

    Mon assurance m’a refusé une indemnisation justement par ce que pour eux ma sœur qui m’empruntait exceptionnellement mon vehicule devait être déclarée comme conducteur secondaire, j’ai engagé une procédure par ce que la nuance entre secondaire et occasionnel n’est vraiment pas claire pour moi.

  • Le 9 septembre 2017

    à

    De Corinne :

    Comme toujours tout est fait pour que l’assureur soit le plus avantagé par ces dispositions, en cas de sinistre et même si on paye plus chère on se retrouve quand même avec un malus alors que le sinistre ne nous incombe pas.

  • Le 25 août 2017

    à

    De Corinne :

    Comme toujours tout est fait pour que l’assureur soit le plus avantagé par ces dispositions, en cas de sinistre et même si on paye plus chère on se retrouve quand même avec un malus alors que le sinistre ne nous incombe pas.

  • Le 16 août 2017

    à

    De Célia :

    Si je dois passer ma voiture à un ami en urgence un samedi soir, je fais comment pour prévenir mon assurance en temps et en heure ? C’est tout de même ridicule tout les conducteurs autorisés par l’assuré devrait jouir des mêmes garanties que lui.

  • Le 30 juillet 2017

    à

    De Bernard :

    Après des années d’efforts pour garder mon bonus, je me retrouve pénalisé par un malus grâce à ma fille, et heureusement que l’assurance n’a pas titillé sur le fait qu’elle soit déclaré comme conducteur occasionnel et non secondaire.

  • Le 28 juillet 2017

    à

    De Aurélie :

    Je ne comprends pas pourquoi la franchise est plus élevée pour un conducteur occasionnel, si on passe à quelqu’un sa voiture c’est qu’on estime que sa conduite est assez prudente et pas du tout risquée, donc pourquoi faire payer plus cher en cas de sinistre.

  • Le 11 juin 2017

    à

    De Julien :

    Ma femme conduit en de rares occasions ma voiture, j’ai toujours cru que ma garantie « prêt du véhicule » la protégerait en cas de sinistre, mais la je pense que je vais vérifier avec mon assureur pour savoir si je dois la déclarer comme conducteur secondaire, ca serait dommage de se faire résilier pour ca.

  • Le 9 juin 2017

    à

    De Olivier :

    Il faut toujours prendre le maximum de garanties dès le début, j’ai du me faire raccompagner par des amis plusieurs fois après des soirées quelques peu arrosées, ca me rassure de savoir qu’en cas de sinistre je serai quand même indemniser grâce à mes garanties.

  • Le 3 juin 2017

    à

    De Monique :

    Je prête ma voiture occasionnellement à mon frère, ça ne me rassure pas du tout de savoir que c’est moi qui prendrait le malus en cas de sinistre.

  • Le 16 mai 2017

    à

    De Vers :

    Importante à connaitre cette différence entre occasion et permanent !

  • Le 27 mars 2017

    à

    De marvin :

    Ok je note de ne pas oublier de vérifier sur mon contrat cette garantie...

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