Bonus-malus : Conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel est un cas particulier pour le calcul du bonus-malus. Nous allons étudier ce cas précis dans cette fiche.

Qu’est-ce qu’un conducteur occasionnel ?

Il ne faut pas confondre le conducteur occasionnel et le conducteur secondaire ! Le conducteur secondaire est déclaré sur les contrats d’assurance auto et bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal. Le conducteur occasionnel n’est pas déclaré sur les contrats d’assurance auto.

Il s’agit d’un conducteur à qui on prête son véhicule sur une courte période ou à titre exceptionnel.

Déclaration du conducteur occasionnel à l’assurance

Tout dépend du contrat auquel vous avez souscrit. Si celui-ci inclut la garantie « prêt du véhicule », vous n’aurez pas à déclarer le conducteur occasionnel et celui-ci sera couvert par sa responsabilité civile (avec une franchise plus élevée en contrepartie).

Si vous ne disposez pas de cette garantie, vous devrez prévenir votre assurance que vous allez prêter votre véhicule, ou souscrire à une extension de garantie.

Le bonus-malus du conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel n’est pas spécifié sur le contrat et n’est donc pas concerné par le bonus-malus dans ce cas de figure. Quoi qu’il arrive au conducteur occasionnel, le conducteur principal du contrat reste responsable en cas de sinistre et le malus sera donc imputé au titulaire du contrat.

Comme le conducteur occasionnel doit rester occasionnel, il ne peut donc pas bénéficier du bonus puisque celui-ci est recalculé chaque année.

Avertissement

Le conducteur occasionnel doit le rester. S’il s’avère qu’il conduit régulièrement comme un conducteur secondaire, l’assureur pourrait résilier votre contrat en vous accusant de fraude à l’assurance.

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Le conducteur secondaire et le conducteur occasionnel sont-ils identiques ?

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Tous les contrats assurent la garantie prêt du véhicule ?

Erreur : la bonne réponse est faux, plus d'infos

En cas de sinistre responsable du conducteur occasionnel, à qui est imputé le malus ?

Erreur : la bonne réponse est au conducteur principal, plus d'infos

Commentaires

  • Le 11 juin

    à

    De Julien :

    Ma femme conduit en de rares occasions ma voiture, j’ai toujours cru que ma garantie « prêt du véhicule » la protégerait en cas de sinistre, mais la je pense que je vais vérifier avec mon assureur pour savoir si je dois la déclarer comme conducteur secondaire, ca serait dommage de se faire résilier pour ca.

  • Le 9 juin

    à

    De Olivier :

    Il faut toujours prendre le maximum de garanties dès le début, j’ai du me faire raccompagner par des amis plusieurs fois après des soirées quelques peu arrosées, ca me rassure de savoir qu’en cas de sinistre je serai quand même indemniser grâce à mes garanties.

  • Le 3 juin

    à

    De Monique :

    Je prête ma voiture occasionnellement à mon frère, ça ne me rassure pas du tout de savoir que c’est moi qui prendrait le malus en cas de sinistre.

  • Le 16 mai

    à

    De Vers :

    Importante à connaitre cette différence entre occasion et permanent !

  • Le 27 mars

    à

    De marvin :

    Ok je note de ne pas oublier de vérifier sur mon contrat cette garantie...

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