Bonus-malus : Conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel est un cas particulier pour le calcul du bonus-malus. Nous allons étudier ce cas précis dans cette fiche.

Qu’est-ce qu’un conducteur occasionnel ?

Il ne faut pas confondre le conducteur occasionnel et le conducteur secondaire ! Le conducteur secondaire est déclaré sur les contrats d’assurance auto et bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal. Le conducteur occasionnel n’est pas déclaré sur les contrats d’assurance auto.

Il s’agit d’un conducteur à qui on prête son véhicule sur une courte période ou à titre exceptionnel.

Déclaration du conducteur occasionnel à l’assurance

Tout dépend du contrat auquel vous avez souscrit. Si celui-ci inclut la garantie « prêt du véhicule », vous n’aurez pas à déclarer le conducteur occasionnel et celui-ci sera couvert par sa responsabilité civile (avec une franchise plus élevée en contrepartie).

Si vous ne disposez pas de cette garantie, vous devrez prévenir votre assurance que vous allez prêter votre véhicule, ou souscrire à une extension de garantie.

Le bonus-malus du conducteur occasionnel

Le conducteur occasionnel n’est pas spécifié sur le contrat et n’est donc pas concerné par le bonus-malus dans ce cas de figure. Quoi qu’il arrive au conducteur occasionnel, le conducteur principal du contrat reste responsable en cas de sinistre et le malus sera donc imputé au titulaire du contrat.

Comme le conducteur occasionnel doit rester occasionnel, il ne peut donc pas bénéficier du bonus puisque celui-ci est recalculé chaque année.

Avertissement

Le conducteur occasionnel doit le rester. S’il s’avère qu’il conduit régulièrement comme un conducteur secondaire, l’assureur pourrait résilier votre contrat en vous accusant de fraude à l’assurance.

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En cas de sinistre responsable du conducteur occasionnel, à qui est imputé le malus ?

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Commentaires

  • Le 27 octobre

    à

    De Marie-laure :

    Merci pour cet article, ça éclaircie vraiment les choses, surtout que personnellement je ne comprends pas grand-chose aux assurances, mais la au moins c’est clair.

  • Le 14 octobre

    à

    De Antony :

    Un de mes véhicules est utilisé par ma femme et mes deux enfants, j’ai toujours cru que j’étais protégé par la garantie prêt du vehicule, mais la je comprends que mon assurance peut m’accuser de fausse déclaration, il faudrait que je prenne rdv avec eux pour avoir plus de détails.

  • Le 29 septembre

    à

    De sylvain :

    Ce n’est pas du tout logique d’hériter d’un malus alors qu’on est responsable de rien du tout, d’autant plus que la franchise est plus chère quand il s’agit d’un conducteur occasionnel, tout est bon pour vous faire perdre votre bonus.

  • Le 18 septembre

    à

    De Jérome :

    Si je devais passer mon véhicule pour une période d’une semaine, et que j’ai déjà une garantie prête du vehicule, dois-je quand même prévenir mon assurance ?

  • Le 16 septembre

    à

    De Virginie :

    Je devrais lire plus attentivement mes contrats d’assurance, j’ai toujours cru que tous les contrats d’assurance auto incluait forcément une garantie « prêt du vehicule », merci je viens de découvrir que ce n’était pas le cas.

  • Le 13 septembre

    à

    De Thomas :

    Mon assurance m’a refusé une indemnisation justement par ce que pour eux ma sœur qui m’empruntait exceptionnellement mon vehicule devait être déclarée comme conducteur secondaire, j’ai engagé une procédure par ce que la nuance entre secondaire et occasionnel n’est vraiment pas claire pour moi.

  • Le 9 septembre

    à

    De Corinne :

    Comme toujours tout est fait pour que l’assureur soit le plus avantagé par ces dispositions, en cas de sinistre et même si on paye plus chère on se retrouve quand même avec un malus alors que le sinistre ne nous incombe pas.

  • Le 25 août

    à

    De Corinne :

    Comme toujours tout est fait pour que l’assureur soit le plus avantagé par ces dispositions, en cas de sinistre et même si on paye plus chère on se retrouve quand même avec un malus alors que le sinistre ne nous incombe pas.

  • Le 16 août

    à

    De Célia :

    Si je dois passer ma voiture à un ami en urgence un samedi soir, je fais comment pour prévenir mon assurance en temps et en heure ? C’est tout de même ridicule tout les conducteurs autorisés par l’assuré devrait jouir des mêmes garanties que lui.

  • Le 30 juillet

    à

    De Bernard :

    Après des années d’efforts pour garder mon bonus, je me retrouve pénalisé par un malus grâce à ma fille, et heureusement que l’assurance n’a pas titillé sur le fait qu’elle soit déclaré comme conducteur occasionnel et non secondaire.

  • Le 28 juillet

    à

    De Aurélie :

    Je ne comprends pas pourquoi la franchise est plus élevée pour un conducteur occasionnel, si on passe à quelqu’un sa voiture c’est qu’on estime que sa conduite est assez prudente et pas du tout risquée, donc pourquoi faire payer plus cher en cas de sinistre.

  • Le 11 juin

    à

    De Julien :

    Ma femme conduit en de rares occasions ma voiture, j’ai toujours cru que ma garantie « prêt du véhicule » la protégerait en cas de sinistre, mais la je pense que je vais vérifier avec mon assureur pour savoir si je dois la déclarer comme conducteur secondaire, ca serait dommage de se faire résilier pour ca.

  • Le 9 juin

    à

    De Olivier :

    Il faut toujours prendre le maximum de garanties dès le début, j’ai du me faire raccompagner par des amis plusieurs fois après des soirées quelques peu arrosées, ca me rassure de savoir qu’en cas de sinistre je serai quand même indemniser grâce à mes garanties.

  • Le 3 juin

    à

    De Monique :

    Je prête ma voiture occasionnellement à mon frère, ça ne me rassure pas du tout de savoir que c’est moi qui prendrait le malus en cas de sinistre.

  • Le 16 mai

    à

    De Vers :

    Importante à connaitre cette différence entre occasion et permanent !

  • Le 27 mars

    à

    De marvin :

    Ok je note de ne pas oublier de vérifier sur mon contrat cette garantie...

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